Les Mariés d'Adèle

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Conditions Générales de Vente

 

 

Les ventes sont conclues entre Adèle METTE (créatrice des Mariés d'Adèle et du Papinille), artisan, immatriculée à la Chambre des Métiers du Gers : 351 073 457 RM 32 Répertoire des Métiers d’Auch - APE 2341Z,  Siret : 351 073 457 00027, et le Client.

 

La commande

Toute commande ne sera prise en compte qu'à partir du moment où le client aura accepté le devis ou répondu positivement par mail, et fourni les informations nécessaires à la réalisation de la commande (photos, thème, couleurs, etc.) et après un acompte de 50 % pour permettre l'achat des matières premières de base nécessaires à son exécution.

Le Client en validant la commande, reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales de vente.

Toute commande passée sur le site sera confirmée au client dans les meilleurs délais.

Tous les articles sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si pour une raison particulière, il y avait une rupture de stock, le vendeur s’engage à contacter le client le plus rapidement possible afin de convenir d’une marche à suivre.

 

Les prix

Les prix sont affichés en euros, la TVA est non applicable d’après l’art. 293 B. du CGI.

Les prix affichés ne tiennent pas compte des frais de transport.

 

Les frais de transport

Ils sont calculés d’après les barèmes de La Poste .

Un autre moyen de transport peut vous être proposé si le colis est très volumineux, à convenir ensemble, pour que je puisse l'intégrer au devis fourni.

 

Le paiement

Toute commande sera expédiée dès réception du paiement intégral.

Les paiements acceptés sont les suivants :

Chèques bancaires ou postaux, émis à l’ordre d'Adèle METTE et libellés en euros.

Expédié à l’adresse suivante :

Adèle METTE

Roques

32700 PERGAIN TAILLAC

PAYPAL

Carte bancaire (à travers paypal sans nécessité d'avoir vous même un compte paypal, paiement sécurisé).

Toute commande d'objet disponible non réglée dans les 7 jours impliquera son annulation.

Le vendeur se réserve le droit de refuser d’expédier une commande si le paiement n’a pas été reçu ou de non autorisation de paiement de la part d’un organisme agréé.

 

Les produits

Les produits présentés sont réalisés de manière artisanale et les pièces sont uniques. Les photos et descriptifs ne peuvent être totalement contractuels, notamment en ce qui concerne les couleurs. Le vendeur s’engage à fournir des renseignements les plus précis possibles sur les produits.

Le vendeur conserve la propriété des produits vendus jusqu’à leur paiement.

 

La Livraison

Les articles sont livrés en France. Pour des destinations différentes  'expédition dans le monde entier) veuillez contacter le vendeur.

La livraison est effectuée dans un délai de 3 jours ouvrables après réception du règlement si l'article est disponible immédiatement.

Pour les commandes le délai est indiqué sur le devis.

Le vendeur se dégage de toute responsabilité en cas de retard de livraison du fait du transporteur, (perte du colis, événement exceptionnel (grève...) etc.).

Le client a pour obligation de vérifier l’état et le contenu du colis.

Toute erreur dans la livraison devra être signalée au vendeur le jour même de la livraison. Le vendeur s’engage à réexpédier à ses frais le produit initialement commandé si celui-ci est en stock. Le client devra retourner l’article à échanger dans son emballage d’origine après avoir conclu à un accord avec le vendeur.

 

Délai de Rétractation

Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison de la commande s’il n’est pas satisfait de la commande. Passé ce délai aucune réclamation ne sera recevable.

Le client devra renvoyer le colis à Adèle METTE – Roques – 32700 PERGAIN TAILLAC.

Le client s’engage à renvoyer le ou les produits dans les mêmes conditions que l’expédition et à notifier par mail à l’acheteur son désir de faire valoir son droit de rétractation.

Tout produit qui sera retourné abîmé, détérioré ou porté ne sera ni repris ni échangé.

Le client devra communiquer ses coordonnées bancaires afin de recevoir son remboursement.

 

Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations dans la mesure où leur exécution aura été retardée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme cas de force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. La partie touchée devra aviser l’autre partie dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors afin de trouver et convenir d’un arrangement.

 

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de réclamation, le client contactera en priorité le vendeur afin de trouver communément une solution amiable.

En cas de litige, seul le tribunal de commerce le plus proche du siège social sera compétent.

 

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que son contenu est propriété exclusive d'Adèle METTE. Toute reproduction, même partielle, utilisation, modification, exploitation, rediffusion … sans autorisation écrite est strictement interdite.

 

Informatique et liberté

Les données demandées (photos, adresse, etc.) le sont uniquement pour traiter la commande. Le vendeur s’engage à ne pas partager les données concernant les clients avec des tiers, sans l'accord express de l'acheteur. Conformément à la loi relative à l’informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit de consultation et de rectification de ses données personnelles.

 

 

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